Informations réglementaires
Mentions légales.
Les informations ci-dessous reprennent les données publiques vérifiées. Les champs signalés doivent être complétés avec les attestations en cours avant la mise en ligne définitive.
Éditeur du site
O'XYLIUM PATRIMOINE
EURL — société à responsabilité limitée unipersonnelle au capital de 10 000 €
Siège social : 42 bis avenue de Verdun, 69540 Irigny, France
SIREN : 890 476 591
SIRET : 890 476 591 00015
RCS : 890 476 591 R.C.S. Lyon
TVA intracommunautaire : FR24 890 476 591
Code APE : 68.31Z — Agences immobilières
Directeur de la publication : Philippe Mangin, gérant.
Contact : 06 69 28 72 69 — philippe.mangin@oxylium-patrimoine.fr
Activité immobilière réglementée
Carte professionnelle « Transaction sur immeubles et fonds de commerce » n° CPI 6901 2020 000 045 387, délivrée par la CCI Lyon Métropole Saint-Étienne Roanne.
Assurance responsabilité civile professionnelle : AXA France IARD.
Non-détention de fonds : O'XYLIUM PATRIMOINE ne reçoit ni ne détient de fonds, effets ou valeurs pour le compte de ses clients. En conséquence, l'activité est exercée sans garantie financière au titre de la non-détention de fonds.
Médiation de la consommation
Le GIE MEDIMMOCONSO a été identifié comme médiateur spécialisé dans les métiers de l'immobilier. Ses coordonnées ne pourront être présentées comme médiateur de la consommation d'O'XYLIUM PATRIMOINE qu'après signature effective de la convention d'adhésion. Avant publication définitive, remplacer ce bloc par la mention contractuelle fournie par MEDIMMOCONSO.
Hébergement
Le site est préparé pour un hébergement sur Netlify. Après déploiement, indiquer ici la dénomination et les coordonnées exactes de l'hébergeur effectivement retenu.
Propriété intellectuelle
Le contenu, la structure, l'identité graphique, les textes, illustrations et éléments du site sont protégés. Toute reproduction ou adaptation non autorisée est interdite, sous réserve des exceptions prévues par la loi.
Responsabilité
Les informations diffusées sont générales et peuvent évoluer. Les prix, lots, dispositifs d'aide, calendriers et caractéristiques de programmes ne deviennent contractuels qu'après confirmation écrite des parties compétentes et signature des documents applicables.